Les commissions municipales sont des groupes de travail constitués d’adjoints et de conseillers municipaux. Ces commissions étudient les questions soumises au conseil municipal.

  • Affaires Scolaires
  • Communication-information
  • Finances
  • Urbanisme
  • Voirie-entretien du village
  • Appel d’offres
  • Incendie

En plus de ces commissions, le conseil municipal a mis en place un Comité de pilotage du projet de Plan Local d’Urbanisme.

Commission Incendie

Liste des membres de la commission :
Serge Buchou, Henri Masseran

Commission des Finances

Liste des membres de la commission :
Daniel Anguiviel, Serge Buchou, Christine Carrio, Henri Masseran

Objet de la commission :
La commission prépare pour le conseil municipal les différents dossiers qui doivent faire l’objet de délibérations :

Le compte administratif de l’année précédente qui doit être adopté durant le premier trimestre.
Le projet de budget municipal pour l’année en cours qui doit également être voté durant le premier trimestre. Ce projet intègre les propositions de dépenses d’investissement (réhabilitations, dépenses de voirie, matériel, etc).
Dans le cadre de ce projet, les propositions de taux des impôts locaux pour l’année en cours (taxe d’habitation, taxes sur le foncier bâti et non bâti)

Tout au long de l’exercice, la commission suit l’évolution des recettes et des dépenses. Chaque année, au mois de septembre, elle dresse un bilan provisoire qui est présenté aux conseillers dans le cadre de la réunion de travail de rentrée.

La commission Urbanisme

Liste des membres de la commission :
Daniel Anguiviel, Christophe Philip, Florence Daudé, Jean-Loup Matifat, Jérôme Bagnoul

Objet de la commission :
La commune s’étant dotée d’une carte communale et le conseil municipal en ayant délibéré, les autorisations d’urbanisme (permis de lotir, permis de construire, déclaration de travaux, déclarations préalables) sont délivrées par le maire, au nom de la commune.

Dans le cadre d’une convention avec l’État, les dossiers sont instruits par la Direction Départementale de l’Équipement (DDE) qui établit une proposition de décision, la décision finale appartenant au maire.

En pratique, une très bonne concertation existe entre la DDE et la commune, malgré des contacts plus compliqués depuis que le service de la DDE a quitté Quissac pour Alès. Nous regrettons le temps où nous pouvions aller à la DDE de Quissac un dossier sous le bras, et où nos correspondants de la DDE pouvaient venir sur le terrain pratiquement en temps réel… Le courrier électronique, et même le téléphone ne remplaceront jamais le contact humain…

À Liouc, dans le cadre du fonctionnement du Conseil Municipal, le maire a décidé de soumettre toutes les demandes d’urbanisme à l’examen de la commission d’Urbanisme. C’est dire que cette commission peut être convoquée à tout moment et ne dispose que d’à peine une semaine pour émettre son avis.

Sur certains dossiers particuliers, il peut arriver que la position finale de la commission soit différente de celle de la DDE, il appartient alors au maire de prendre ses responsabilités.

Comité de pilotage du Plan Local d’Urbanisme

Le comité de pilotage chargé du suivi de l’étude du Plan Local d’Urbanisme (PLU) est composé de la façon suivante :

Président : Daniel Anguiviel

Délégué titulaire : Jérôme Bagnoul

Délégué suppléant : Jean Loup Matifat